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Jai trouvé ce gros 6 cors avec l'andouiller de massacre cassé ainsi qu'une des pointes de l'empaumure.
CONDITIONS GENERALES DE VENTELe commissaire-priseur agit comme mandataire du aucune manière le commissaire-priseur n’est partie au contrat qui unit le vendeur à l’ PREALABLESPour l’achat des armes de catégories C et D, une pièce d’identité est exigée, de plus suivant le décret du 30 Juillet 2013 un permis de chasse validé de l’année ou une licence de titre en cours de validitéArticle 43 du décret du 30 Juillet 2013L'acquisition par des personnes majeures des armes et de leurs éléments de la catégorie C et du 1° de la catégorie D est subordonnée à la présentation d'un permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou d'une licence en cours de validité d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir ou du l'acquisition d'une arme de la catégorie C et du 1° de la catégorie D, la présentation de l'un des titres prévus à l'alinéa précédent supplée à la production du certificat médical prévu à l'article L. 312-6 du code de la sécurité 44 du décret du 30 Juillet 2013Lorsqu'elle est faite en vue du transfert vers un autre Etat membre de l'Union européenne ou de l'exportation vers un pays tiers, l'acquisition des armes, munitions et de leurs éléments des 1°, 2°, 3° et 8° de la catégorie C n'est pas subordonnée à la présentation au vendeur d'un permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de l'un des titres prévus à l'article L. 423-21 du code de l' acquisition est subordonnée à la présentation de l'autorisation d'exportation lorsqu'elle est des armes du 3° de la catégorie C, ainsi que l'acquisition des armes et des munitions du 2° de la catégorie D, n'est pas subordonnée à la présentation de l'un des titres prévus au premier elle est faite par une association agréée pour la pratique du tir sportif ou par un exploitant de tir forain, l'acquisition des armes, des munitions ou de leurs éléments de la catégorie C n'est pas subordonnée à la présentation d'un permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou de l'un des titres prévus à l'article L. 423-21 du code de l' d’armes d’occasion, les armes de chasse et de tir sont vendues en l’état sans garantie de l’étude ni de l’ BIENS MIS EN VENTELes acquéreurs potentiels sont invités à examiner les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères et notamment pendant les expositions. Les descriptions des lots figurant sur le catalogue, les rapports d’état ou les étiquettes ainsi que les indications énoncées verbalement ne sont que l’expression de la SVV VASARI AUCTION ou de son expert de leur perception du lot. Elles ne sauraient constituer la preuve d’un fait. Les indications données par VASARI AUCTION ou son expert sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot sont exprimées pour faciliter son examen par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle ou à celle de son expert. L’absence d’indication d’une restauration, d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports d’état, les étiquettes ou verbalement, n’impliquent nullement qu’un bien soit exempt de tout défaut. Inversement la mention de quelque défaut n’implique pas l’absence de tous autres défauts. Les estimations sont fournies à titre purement indicatifs et ne peuvent être considérées comme un prix certain. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Les dimensions sont données à titre purement indicatif. Les photos reproduites dans le catalogue n’ont aucunes valeurs contractuelles. Concernant les tableaux, l’état des cadres n’est pas garanti. Les restaurations d’usage et rentoilage sont considérés comme des mesures conservatoires n’entrainant pas de dépréciation et ne constituant pas un vice. Concernant l’horlogerie, notamment les montres et les pendules aucunes garanties sur les mécanismes et leur fonctionnement ne seront données à l’ état atelier Montre ancienne retrouvée dans un état proche du neuf ou montre ancienne restaurée à l’état d’origine et révisée par un maître horloger avec des pièces d’origine de la marque ou bon état Montre ancienne ou récente peu portée, en très bon état esthétique et en état de marche, cependant les mouvements peuvent comporter des pièces d’usure ou des lubrifiants à état Montre ancienne ou récente peu portée, en bon état esthétique et en état de marche, cependant les mouvements peuvent comporter des pièces d’usure ou des lubrifiants à l’état Montre ancienne usée par le temps nécessitant une révision et/ou une cadrans restaurés ou repeints, constituant une mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas signalés. L’état des bracelets ainsi que l’étanchéité des montres à fond vissé ne sont pas garantis, ainsi que l’authenticité des boucles déployantes ou des boucles à ardillons. La plupart des montres résistantes à l’eau ont été ouvertes pour identifier le type et la qualité du mouvement dès lors leur résistance à l’eau ne peut plus être garantie. Il est conseillé à l’acheteur de consulter un horloger avant les bijoux et métaux précieux, la législation en vigueur et notamment le décret 2002-65 du 14 janvier 2002 et la loi 2004-1485 du 30 décembre 2005 s’ Décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002 reconnaît deux catégories pour les pierres gemmes et les matières organiques - Les pierres qui sont décrites sans mention de traitement car ayant reçu un traitement par L’utilisation de fluides incolores et du chauffage qui est reconnue comme des pratiques traditionnelles lapidaires en complément de la taille et du polissage de certaines pierres de couleurs ainsi que le blanchiment des perles », - Les pierres modifiées par d’autres procédés », pour lesquelles il est simplement fait mention de traitées » ou éventuellement du type de traitement subi. Les traitements décelables en laboratoire ne peuvent être mentionnés. Compte tenu de l’évolution des traitements constatés sur les pierres, il est recommandé de les dessertir pour tout travail de nettoyage, d’entretien ou de réparation. Le poids des pierres et leurs caractéristiques de pureté et de couleur sont indiqués sous toutes réserves et ne peuvent qu'être approximatifs, car celles-ci n'ont pas été démontées pour un pesage et une observation rigoureuse à la demande des vendeurs. Les avis des laboratoires sont délivrés qu’à titre indicatif et n’engagent qu’eux-mêmesLA VENTELa vente est faite au comptant et sera conduite en euros. Le règlement des objets et celui des taxes s'y appliquant seront effectués dans la même devise. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur. En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invités à se faire connaître auprès de l’étude Vasari AUCTION avant la vente afin de permettre leur enregistrement de leurs données personnelles. L’étude VASARI AUCTION se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires. Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles. Tout enchérisseur est censé agir pour son compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, accepté par l’Etude VASARI AUCTION. L’Etude VASARI AUCTION dirige la vente selon les usages établis. En cas de contestation le Commissaire-Priseur dirigeant la vente pourra décider de désigner l’adjudicataire, d’annuler la vente, de la poursuivre ou de remettre le lot en vente. En cas d’enchères simultanées au moment du prononcé adjugé ou de tout autre signe signalant la fin de la vente du bien, le Commissaire -Priseur pourra remettre immédiatement le lot en vente au prix de l’avant dernière enchère. Le lot sera alors adjugé au plus offrant et dernier D’ACHATL’Etude VASARI AUCTION accepte gracieusement d’enchérir pour le compte d’acheteurs potentiels préalablement identifiés par un ordre d’achat dument rempli, daté et signé avec remise d’un chèque, d’un RIB, d’espèce ou d’un numéro de carte bancaire en cours de validité au plus tard la veille de la vente. En l’absence de ces conditions l’Etude VASARI AUCTION se réserve le droit de refuser de porter des enchères pour le compte des personnes ne remplissant pas les conditions ci-dessus énumérées. Les acquéreurs ne pouvant assister à la vente acceptent les présentent conditions sans restrictions. Si plusieurs ordres d’achats sont remis à l’Etude VASARI AUCTION, l’ordre le plus ancien sera préféré à tous les autres. L’Etude VASARI AUCTION se réserve le droit d’accepter l’ordre d’achat en fonction de son montant et au regard de l’estimation de l’objet annoncé. L’Etude VASARI AUCTION ne pourra voir sa responsabilité engagée notamment en cas d’erreur, d’incident technique ou d’omission dans l’exécution d’ordre écrit ou ET TAXESEn sus du prix d’adjudication, l’acquéreur devra s’acquitter par lot des honoraires suivant 24% TTCSauf énonciation particulière avant la vente. Pour les adjudicataires résidant en France, les particuliers et les professionnels pourront payer en espèce à hauteur de 1000 euros frais compris ; pour les particuliers non résidant en France à hauteur de 15 000 euros frais compris sur présentation d’un justificatif de domicile. En cas de vente par un vendeur assujetti à la marge, il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la TVA. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les clients non résidant en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un règlement bancaire par TELEX ou SWIFT ou eurochèque. Tous frais financiers occasionnés par ces moyens de paiement ou par un incident bancaire seront à la charge exclusive de l’acquéreur. Dans le cas d’une défaillance de paiement de la part de l’adjudicataire et après une mise en demeure infructueuse VASARI AUCTION pourra à la demande du vendeur remettre le bien en vente sur folle enchère immédiatement. Dans le cas où le vendeur ne formule pas cette demande la vente sera résolue de plein droit sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. L’Etude VASARI AUCTION se réserve le droit de procéder à toute compensation avec des sommes dues à l’adjudicataire paiement s’effectue sans délai après l’ d’un règlement dans le mois suivant l’adjudication, l’enchérisseur autoriser la SARL VASARI AUCTION a débiter la carte bleue donnée en garantie de paiement. L'acheteur devra procéder au paiement du bordereau par carte bleue ou par tous autres moyens. Le paiement en caution lui sera immédiatement rembourssé. Si l’enchérisseur souhaite régler par un autre moyen, remboursement sera effectué dès réception du VASARI AUCTION n’est pas responsable des accidents ou détériorations intervenus après le prononcé du mot adjugé. Les lots sont sous l’entière responsabilité des adjudicataires. Les acheteurs qui n’auront pas retiré leurs biens sous une dix jours à compter du lundi suivant la vente devront s’acquitter auprès de l’Etude VASARI AUCTION ou de la Société de gardiennage des frais de stockage ainsi que des frais d’assurance ou de tout autre frais engagé par l’Etude VASARI AUCTION pour le compte de l’acheteur. Les frais de stockage sont de 10 euros HT / jour passé ce délai. Les acheteurs qui souhaitent que leur bien soit livré par tous moyens postaux ou par transporteurs devront en faire la demande par écrit en spécifiant les conditions dans lesquelles ils souhaitent leur envoi. Ils s’acquitteront avant toute expédition du montant total des parties conviennent que tout litige ou contestation feront l’objet d’une tentative de conciliation. En cas d’échec de la conciliation le litige sera de la compétence exclusive du Tribunal de grande Instance de Bordeaux. Le délai de prescription est de cinq ans à compter de l’adjudication.| И γ խраጥա | Биኩኖтвο ωχасу | Сн የοтв | Еглеሀ αфሣֆ твቭቢихр |
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Il n’y a pas de relation nette entre la taille, le poids ou encore la ramure d’un animal et son âge. Gros sanglier ne signifie pas vieux sanglier et, de même, un cerf qui porte 12 andouillers n’a pas forcément 12 ans ! Seul un examen post mortem de la mâchoire peut donner une bonne estimation de la classe d’âge d’un animal. C’est d’abord l’éruption puis la chute des dents de lait qui nous renseigne, notamment la 3ème prémolaire 4ème chez le sanglier qui présente 3 lobes contrairement à la prémolaire définitive qui n’en présente que 2. Ainsi chez le chevreuil, la chute de dents de lait se produit entre le 12ème et le 14ème mois et à 15 mois sa denture définitive est complète 32 dents. Chez le cerf, la chute des prémolaires a lieu entre le 25ème et le 30ème mois et l’apparition de la 3ème molaire dent de sagesse entre le 28ème et le 31ème mois. Quant au sanglier, c’est autour du 14ème mois que la prémolaire chute et entre le 24ème et le 30ème mois que pousse la 3ème molaire dont la croissance s’achève à 3 ans. Après le remplacement des dents de lait par les dents définitives, c’est le degré d’usure de la dentition qui sera observé crêtes émoussées, sillons médians de moins en mois visibles…. Il faut donc pour chaque territoire établir une sorte de barème permettant de classer tel animal dans telle classe d’âge et, pour cela, il est nécessaire de rassembler une collection de maxillaires de référence.
Commentcompter les cors d'un cerf ? On entend souvent parler de 10, 12, 14 voire 18 cors pour désigner un cerf, sans parler de ces histoires d’«
Quizz Animaux questions réponses sur les animauxLe cerf, de la famille des cervidés, est un des plus grands mammifères en Europe. Mesurant en longueur en moyenne 2 mètres jusqu’à 2,50 mètres pour les plus grands et de 1 mètre à 1,50 mètre en hauteur au garrot, il peut peser jusqu’à 250 kg. La particularité bien connue de cet animal concerne bien sûr ses Pourquoi le cerf a des bois ?2 Quels sont le poids et la taille des bois du cerf ?3 Pourquoi le cerf brâme-t-il ?Pourquoi le cerf a des bois ?C’est une bien étrange caractéristique du cerf que de posséder des bois sur la tête. En fait, dès l’âge de 9 mois, ils commencent à sortir de son crâne et poussent pour tomber et repousser chaque année en été. Les bois sont pour le cerf une arme de défense, qu’il utilise systématiquement contre d’autres mâles lorsqu’ils se disputent une femelle par sont le poids et la taille des bois du cerf ?La taille, et par conséquent le poids des bois du cerf, semble être liée à l’environnement de l’animal ainsi que de la qualité de ses gènes. On compte entre 10 et 16 cors en général. Quand le cerf prend de l’âge, ce nombre diminue. Les bois mesurent environ 80 cm de long pour un poids compris entre 1 et 3 le cerf brâme-t-il ?Le brâme, ce son si spécial qui sort de la gueule du cerf, est audible dans les forêts pendant un mois, de la mi-septembre à la mi-octobre à peu près. Il a une double fonction, celle d’attirer les femelles vers lui, et de repousser les autres mâles. Lorsqu’un cerf tente de s’accoupler avec une biche qui appartient » à un autre cerf, il y a inévitablement combat. Et il est fréquent lorsqu’on se promène à cette période de l’année d’entendre le choc des bois de deux mâles qui s’affrontent. Généralement il n’y a pas de mort ni de blessé, mais il peut arriver qu’ils restent accrochés. Dans ce cas ils meurent tous deux d’ cette vidéo vous pourrez voir non seulement entendre le brâme du cerf mais également voir un combat entre deux beaux la vie d’autres animaux sur Animal Hebdo !
Dun côté, il y a plusieurs traits qui semblent provenir plutôt du copiste de notre manuscrit de base, mais d’un autre côté, nous avons rencontré quelques formes qui ne peuvent être que des formes imitées. Dans ces cas, il semble que nous ayons affaire plutôt à un dérimage. En revanche, à en juger par les traits morphosyntaxiques, on peut parler d’un type d’écriture
Publié le 17/10/2021 à 0505 La saison des amours chez les cervidés a lieu de mi-septembre à début octobre environ. Il n’y a pas de dates très précises, car des facteurs influencent le phénomène comme la météo et le territoire par exemple. C’est un moment très attendu par les férus de nature, de faune sauvage et de photos animalières. Les cerfs brament dans la forêt en poussant des cris rauques pour dissuader les autres mâles et attirer les biches à eux pour un éventuel accouplement. Parfois, les conflits sont de la partie et il n’est pas rare d’entendre les bois s’entrechoquer et cogner quand il y a un affrontement entre deux mâles. Le son résonne lorsque les individus se trouvent dans les sous-bois et cela peut paraître très impressionnant. Il est d’ailleurs conseillé de rester éloigner lorsque l’on observe ce genre d’événement. En effet, en plein rut, les cerfs peuvent se montrer violents et agressifs envers l’ cerfs n’ont que très peu de temps pour conquérir la gent féminine. C’est pourquoi il est simple de partir à leur rencontre dans des éclaircies de forêt ou parfois même en pleine clairière, puisqu’ils se font moins discrets avant la tombée de la causse de Sauveterre n’est pas le territoire le plus peuplé en grands cervidés, et donc le plus intéressant pour le brame, mais certains sujets sont observables tout de même en restant sur la commune à 30 % de sujets en plusAu début de la période sont organisées des soirées comptage, par la fédération de chasse et cette année, il a été recensé entre 20 et 30 % de sujets supplémentaires par rapport à l’année précédente selon les territoires dont le Sauveterre. Explications ? Rien de concret pour le moment, peut-être les périodes de confinement qui ont permis une meilleure reproduction, moins de prélèvements ou encore la modification du brame du cerf est une période intéressante pour tout passionné de nature autant pour la vision de l’animal, pour observer son comportement et son mode de vie. C’est un spectacle qui dure plusieurs jours et qui permet d’entrer dans l’univers des sons, de suivi par l’écoute, le regard et l’odorat, avec un déploiement de tous les aussi avoir la chance de parfois croiser le chemin du roi de la forêt l’espace de quelques secondes, de ressentir son souffle et d’observer son regard… Des moments inoubliables et Midi Libre 06 11 47 68 08
Unhuit cors bien tranquille dans une allée de jeunes pins. Quand arrive le seize cors, puis la biche. La femelle se dirige vers la coupe avec le plus beau c
Contrairementà une idée reçue, le nombre de cors qui ornent les bois du cerf ne permet absolument pas de déterminer l'âge de l'animal. On nomme un cerf en fonction du nombre de
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTECOMMISSION ACHETEURLes acquéreurs paieront en sus des enchères les frais et taxes suivants 25 % frais 20,83 %, sur frais 4,17 % ou 14,28 % frais 11,90 %, sur frais 2,38 % pour les lots marqués d’un astérisque *.AUTORISATIONS DE DÉBIT DE CARTE BANCAIRELes autorisations de débit de carte bancaire données avant la vente ou aux plateformes d’enchères en ligne seront débitées pour les autorisations de débit de carte bancaire données par les personnes n'ayant pas remporté de lots peuvent apparaître comme des débits sur certaines applications bancaires en ligne et ce jusqu’à la fin de la période de garantie qui est au minimum de 7 jours et différente d’une banque à l’autre. Sur les relevés bancaires mensuels définitifs », la caution n’apparaitra plus si elle n’a pas DE PAIEMENTLe paiement se fait en euros et au comptant pour l’intégralité du prix, frais et taxes le confinement, le paiement se fait uniquement à distance par les moyens suivants - carte de crédit française VISA ou MASTERCARD sur notre site internet onglet paiement en ligne / ventes à Saint-Cloud ;- virement bancaire l’IBAN sera indiqué sur votre bordereau d’adjudication ;IDENTITÉ DE L’ACHETEURTout adjudicataire doit justifier son nom et son adresse pour la bonne tenue du procès verbal par la présentation d’une pièce d’identité en cours de DES LOTS ACHETÉSLes lots ne seront délivrés à l’acquéreur qu’après paiement intégral du prix, des frais et des taxes à distance. Les lots adjugés demeureront aux risques, frais et péril des adjudicataires, dès l’adjudication prononcée, alors même que leur délivrance n’aurait pas DES ACHATSLa remise des lots se fait par expédition sur devis ou par retrait sur rendez-vous à l’Hôtel des Ventes de Saint-Cloud, 3 bd de la République, Saint-Cloud 92210 en fonction de nos horaires d’ouverture du mardi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 - samedi de 10h00 à 12h00. Pour tout renseignement ou demande de devis, contactez-nous au 01 46 02 20 15 ou par mail à l’adresse logistique transferts des lots de petites tailles au bureau de Paris, 30 avenue Théophile Gautier, Paris 75016 sont possibles. Pour tout renseignement ou demande de transfert, contactez-nous au 01 46 02 20 15 ou par mail à l'adresse logistique Dans tous les cas, les objets sont sous votre entière responsabilité et nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou dégradation lors du transport ou du stockage dans nos DE STOCKAGELe stockage est gratuit les 14 premiers jours calendaires après la date de vente. Passé ce délai, des frais de stockage seront appliqués aux tarifs suivants - 1€ / 5€ / 10€ / 20€ par jour, à partir du 15e jour calendaire, selon la nature du lot*.*Très petits les bijoux, les livres, les œuvres sur papier non encadrées dont la taille est inférieur au format A4Petits les tableaux mesurant moins de 1,5 x 1,5 m, les lots légers et de petit gabaritMoyens les tableaux mesurant plus de 1,5 m, les lots de petit gabarit et lourdsGrands les lots de grand gabarit et lourds et les lots imposants ou composés de plusieurs lotsEXPÉDITIONSUne expédition à vos frais est possible. Veuillez faire votre demande de devis par mail à l’adresse logistique Nous facturons des frais d’emballage et d’expédition en sus des frais de poste afin de vous fournir un emballage de qualité. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dégradation lors du expéditions sont faites tous les mercredis pour les lots entièrement réglés bordereau et frais de port.Nous pouvons également vous assister dans l’organisation d’une livraison par transporteur en France et à l’ à la loi, les indications portées au catalogue, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la vente, engagent la responsabilité de la Guillaume Le Floc’h ainsi que celle des éventuels experts ayant décrit le lot. Le délai de prescription des actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des ventes volontaires est de cinq ans à compter de l’adjudication. Les objets sont vendus en l’état. Pendant le confinement, l’exposition préalable à la vente étant suspendue, la présentation des photos sur le site Internet vaut exposition préalable, ayant permis aux acquéreurs l’examen des objets présentés, aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif, ainsi que les indications sur l’existence d’une restauration ou d’un défaut. L’absence d’indication de restauration ou de défaut ne garantit pas que le bien en soit exempt. Inversement la mention de quelques défauts n’implique pas l’absence de tout autre défaut. Les reproductions au catalogue sont aussi fidèles que possible à la réalité mais n’ont pas de valeur contractuelle, la proportion des objets pouvant ne pas être respectée et une différence de coloris ou de tons étant actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des ventes aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l' l’adjudication, l’objet est sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur est chargé de faire assurer ses acquisitions Le Floc’h décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet acquis pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication DE RETARDDes pénalités de retard pourront être appliquées dans le cas où les sommes dues sont réglées après le lendemain de la vente, sans qu’un rappel soitnécessaire. Le taux appliqué sera de 5%.DÉFAUT DE PAIEMENTÀ défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le vendeur peut dans un délai de trois mois suivant la vente, opter soit pour la remise en vente sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant, soit pour la résolution de plein droit de la vente. En cas de remise en vente, l’adjudicataire défaillant devra acquitter la différence entre le prix pour lequel il s’était porté acquéreur et le prix définitivement obtenu lors de la remise en vente. Dans tous les cas, l’adjudicataire défaillant pourra être redevable de dommages et intérêts. Par ailleurs, Guillaume Le Floc’h se réserve le droit de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l’adjudicataire D’ACHATLes ordres d’achat ne seront pris en considération que confirmés par écrit, accompagnés d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un moyen de paiement chèque signé ou autorisation de débit d’une carte bancaire. Les demandes d'ordres d'achat et / ou de téléphone doivent être envoyées la veille de la vente avant minuit pour les ventes se déroulant le dimanche et avant 18h pour les ventes se déroulant le jeudi. Les ordres d'achat en dessous de l'estimation basse ne sont pas acceptés. La Guillaume Le Floc’h décline toute responsabilité en cas d’omission d’exécution d’un ordre d’achat ou d'une demande de ligne PAR TÉLÉPHONELa possibilité d’enchérir par téléphone est offerte à condition que nous ayons reçu au moins 24 heures avant le début de la vente une confirmation écrite accompagnée d’une photocopie de la pièce d’identité de l’enchérisseur ainsi que d’un moyen de paiement chèque signé ou autorisation de débit d’une carte bancaire. Les demandes d'enchères par téléphone doivent être envoyées la veille de la vente avant minuit pour les ventes se déroulant le dimanche et avant 18h pour les ventes se déroulant le jeudi. La Guillaume Le Floc’h décline toute responsabilité au cas où la communication n’aurait pu être établie ou en cas d’erreur relative à la réception des enchères par la Guillaume Le Floc’h ne peut pas joindre les enchérisseurs par téléphone, ceux-ci s’engagent alors à enchérir automatiquement à hauteur de l’estimation la plus basse. Avertissement les conversations téléphoniques peuvent être enregistrées pendant les de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de la communauté européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124 qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant DE PRÉEMPTION DE L’ÉTAT FRANÇAISL’État français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues. L’exercice de ce droit intervient immédiatement après l’adjudication, le représentant de l’État manifestant alors la volonté de ce dernier de se substituer au dernier enchérisseur et devant confirmer la préemption dans les 15 - Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchèresL'étude Le Floc’h est abonnée au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères Fichier TEMIS» mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia CPM, société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à 75009 Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro437 868425. Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé après de l’Etude Le Floc’h ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.1 Finalité et base légale du Fichier TEMIS. Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication retards et défauts de paiement, quel que soit le mode de participation des enchérisseurs présentiel ou à distance et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères opérant en France et abonnées au service. L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par l’Etude Le Floc’h. La mise en œuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par l’Etude Le Floc’h est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères. 2 Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS destinatairesLe Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce ci-après les Professionnels Abonnés», souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent. La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site menu Acheter aux enchères», rubrique Les commissaires-priseurs». 3 Conséquence d’une inscription au Fichier TEMISDans le cas où un enchérisseur est inscrit au fichier TEMIS, l’Etude Le Floc’h pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation des enchérisseurs aux ventes aux enchères pour lesquels ces garanties ne peuvent être mises en œuvre. L’inscription au fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des professionnels abonnés au service TEMIS. Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service live» de la plateforme par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de cette plateforme.4 Durée d’inscription Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS. L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions.5 Responsabilités Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, CPM et l’Etude Le Floc’h ont tous deux la qualité de responsable de traitement. CPM est responsable de la mise en œuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS. L’Etude Le Floc’h, en tant qu’abonné est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS.6 Droits des personnesLes enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité -Pour les inscriptions réalisées par L’Etude Le Floc’h par écrit auprès de logistique les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail contact demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation. L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés CNIL [3 Place de Fontenoy -TSA 80715 -75334 PARIS CEDEX 07, d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS. Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur 7 Coordonnées de l’EnchérisseurLes notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer l’Etude Le Floc’h de tout changement concernant ses coordonnées de contact.0P1JR.
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